2 / Droit de propriété intellectuelle
L'ensemble de ce Site relève de la législation sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, moyens d'accès aux données, organisation des données...), qu’en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, marques, logos, photographies, illustrations, clips vidéo etc.).
Ces contenus sont la propriété exclusive de la Société T.N.T. et de ses partenaires. Vous vous engagez par ailleurs à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque de les utiliser à des fins illégales.
La reproduction de tous documents publiés sur ce Site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé.
Toute reproduction, représentation, diffusion, traduction ou adaptation, en tout ou partie, des contenus de ce Site sur quelque support et par quelque procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.